Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE "LA PERRIERE"
BRAC DE LA PERRIERE LUC

Numéro de dépôt :
97664447
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU DE "LA PERRIERE"

Déposée le 13 février 1997 par BRAC DE LA PERRIERE LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE "LA PERRIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est BRAC DE LA PERRIERE LUC domicilié(e) 386 CHEMIN DU CHATEAU - 69220 - SAINT-LAGER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRAC DE LA PERRIERE LUC, M. BRAC DE LA PERRIERE LUC domicilié(e) 386 CHEMIN DU CHATEAU - 69220 - SAINT-LAGER - France.

La marque CHATEAU DE "LA PERRIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE "LA PERRIERE" arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


BRAC DE LA PERRIERE LUC - 386 CHEMIN DU CHATEAU - 69220 - SAINT-LAGER - France


BRAC DE LA PERRIERE LUC, M. BRAC DE LA PERRIERE LUC - 386 CHEMIN DU CHATEAU - 69220 - SAINT-LAGER - France


Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457816 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2335138 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655122 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-19

Inscription le 2 juillet 2019 - Demande d'extension Polynésie française Rejetée n°761038 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Vin AOC Brouilly Côtes de Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château de "La Perrière"